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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S
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MECAMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAMAT
SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1513058
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque MECAMAT

Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque MECAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAMAT est expirée depuis le 7 février 1999.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : AIGLON , SAMCO , TONECO , ROTOR , SAMAS , MECAMAT , ALTA , KAISER , ALPHA


SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. (Société Anonyme) - 1, rue de l'Industrie, 70000 VESOUL. - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235193 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63398 - Publication au BOPI 1992-05-26

Elévateur transporteur pour tous produits en vrac ou conditionnés.